Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 mai 2026
Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient l'éditeur du site MetaMaster et son hébergeur.
1. Éditeur du site
Le site MetaMaster (accessible via le domaine metamaster.fr et ses sous-domaines) est édité par :
- Raison sociale: à compléter par l'éditeur (forme juridique, capital social)
- SIRET : à compléter
- Siège social : à compléter
- Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter
- Email de contact : contact@metamaster.fr
- Directeur de la publication : à compléter
2. Hébergement
Le site est hébergé sur l'infrastructure de :
Hébergeur applicatif (front-end)
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site : vercel.com
Hébergeur base de données (back-end)
- Supabase Inc. — région Europe (Francfort, Allemagne)
- 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
- Site : supabase.com
L'ensemble des données utilisateurs et données métier des tenants est stocké physiquement dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, logo MetaMaster, charte graphique, code source) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les logos, marques et contenus appartenant aux tenants utilisateurs de MetaMaster (par exemple le logo et la charte graphique d'un client CRM) restent la propriété exclusive de ces tenants et sont affichés dans l'interface uniquement pour les besoins du service.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est encadré par notre Politique de confidentialité. Les utilisateurs disposent de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition à l'exercice desquels ils peuvent répondre en écrivant à contact@metamaster.fr.
5. Cookies
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6. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales :
- Questions générales : contact@metamaster.fr
- Questions techniques : admin@metamaster.fr

